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Marques déposées par monsieur ALAIN BERTHET
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SANTE MAISON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE MAISON
M. ALAIN BERTHET

Numéro de dépôt :
3909365
Date de dépôt :
29/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/03/2022
SANTE MAISON de ALAIN BERTHET

Présentation de la marque SANTE MAISON

Déposée le 29 mars 2012 par monsieur ALAIN BERTHET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SANTE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur ALAIN BERTHET domicilié(e) 38 LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT - 01100 - OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALAIN BERTHET domicilié(e) 38 LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT - 01100 - OYONNAX - France.

La marque SANTE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3909365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANTE MAISON est expirée depuis le 29 mars 2022.

ALAIN BERTHET a également déposé les autres marques suivantes : Chistera Expertise , ABYSS EXPERTISE


M. ALAIN BERTHET - 38 LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT - 01100 - OYONNAX - France


M. ALAIN BERTHET - 38 LES VERGERS DE LA COMBE VEYZIAT - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Conseils en construction ; services d'isolation (construction) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.